Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALETS DU LOGIS DU ROY
Numéro de dépôt :
1148212
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
AMIENS
Présentation de la marque PALETS DU LOGIS DU ROY
Déposée le 2 juin 1977 par madame SCHAETJENS JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « PALETS DU LOGIS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALETS DU LOGIS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PALETS DU LOGIS DU ROY est expirée depuis le 2 juin 1987.
SCHAETJENS JEANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06